Les mentions obligatoires

Editeur : DUO artisans d'idées : 30 rue de la Maladrerie - 60310 LASSIGNY
N° Tél : 03 44 37 03 64/ 06 15 92 38 02
RCS Epinal : 495 392 698 
NAF : 1813Z 
CNIL : N° 1368512 
Directeur de la publication : Christophe BOMONT 
Développement : GRAPHOWEB
Hébergement : OVH
Crédits iconographiques et photographiques : DUO artisans d'idées

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris les documents iconographiques et photographiques. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de DUO artisans d'idées est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. 
Sauf mention, les images, textes et logos figurant sur le site sont la propriété de DUO artisans d'idées. 
Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments, effectuées sans autorisation expresse est interdite. Les marques citées sur ce site Internet sont déposées par la société qui en est propriétaire.

Dispositions légales

Les différents éléments du site Internet (la forme, la mise en page, la structure, les images et illustrations…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image. Ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sans autorisation expresse du directeur de publication. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi .

Nous vous informons que :

Le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti.

Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique ou papier le temps pour DUO artisans d'idées de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.